Quel cadre juridique est applicable au curage des fossés Commune de Bascons, site officiel. commune Par principe, les opérations d’entretien (comme le curage) réalisées sur des fossés ne sont soumises à aucune autorisation, ni déclaration particulière préalable. On dit parfois "vifs fonds - vieux bord TVA 20 % Total TTC Quantité mètres linéaires 10 000* 4 470* 1 900* 1 500* 10 000* 100* 1 000* 1 500* Prix total *Le linéaire est donné à titre indicatif … Curage : distinguer cours d'eau et fossé - La France Agricole fosses septiques Qu’est ce qu’un fossé de drainage ? Accueil » Agenda et actualités » Les actus du village » Curage fossés Agenda et actualités. CURAGE FOSSES Trois devis sont présentés pour le curage, l’arasement et l’évacuation de 20 kilomètres de fossés sur la commune. Le conseil municipal de Fontaine-Raoul s’est réuni dernièrement pour prendre les décisions suivantes.

Makita Black Edition Brushless, Articles C